MANUFACTURES ASSOCIEES DE PAPIERS ET CARTONS MAPAC, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1532907
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999
Présentation de la marque CAPAM
Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURES ASSOCIEES DE PAPIERS ET CARTONS MAPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURES ASSOCIEES DE PAPIERS ET CARTONS MAPAC domicilié(e) Route de Brières, 91150 ETAMPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque CAPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURES ASSOCIEES DE PAPIERS ET CARTONS MAPAC, Société Anonyme - Route de Brières, 91150 ETAMPES - France
CABINET MADEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Cartons et autres matières constituantes destinées à la fabrication des emballages, et réalisés à partir du papier, du carton, du tissu, du métal, des plastiques, soit dans une seule de ces matières, soit par combinaison de deux ou plusieurs matières entre elles selon les procédés utilisés couramment dans l'ondulation du carton ondulé
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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